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IDENTITÉ

Nom du site web : Xavier Ott – Visual Artist
Adresse : https://xavier-ott.fr/
Propriétaire : Xavier Ott
Responsable de publication : Xavier Ott

Conception et réalisation : Améthys web
Hébergement : Ovh (filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.)

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L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

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CRÉDITS

  1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
  2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957 
  3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 
  4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
  5. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique